Droit commercial, Droit du travail, Droit immobilier & Droit des sociétés - Cabinet d'avocat Petroussenko sur Paris
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التحضير لنقل ملكية فندق أو مطعم إلى أبنائك بنجاح (الجزء الأول)

تهدف هذه السلسلة من المقالات إلى مساعدتك في استباق المراحل الرئيسية لعملية نقل ملكية النشاط التجاري والاستعداد للاجتماعات مع مستشاريك. وتتناول صوفي بيتروسينكو، المتخصصة في قانون الأعمال والعقارات، المراحل الأربع الأولى من هذه العملية.

ولمساعدتك على فهم الجوانب المختلفة لمشروع نقل الملكية، نعرض دراسة الحالة التالية

تبلغ من العمر 65 عاماً

تمتلك وتدير فندقاً ومطعماً يبلغ حجم أعمالهما السنوي 750,000 يورو، وتملك 100% من رأس مال الشركة.

قدّر خبير مستقل قيمة الشركة بمبلغ 1,000,000 يورو.

آفاق العمل إيجابية، ولا توجد عقبات محددة قد تعيق أبناءك عن مواصلة تشغيل النشاط التجاري.

أنت متزوج بموجب نظام “انفصال الذمة المالية” (أي استقلال الذمة المالية للزوجين).

يعمل زوجك/زوجتك معك في النشاط التجاري (بصفة “الزوج المتعاون”) ولكنه/لكنها لا يمتلك/تمتلك أي حصة في رأس المال.

لديك ثلاثة أبناء.

يعمل اثنان منهم بالفعل في الشركة وهما متخصصان في قطاع الضيافة والمطاعم.

أما الابن الثالث فلا يعمل في هذا القطاع.

ترغب في نقل ملكية الشركة إليهم دون مقابل (على سبيل الهبة)، شريطة أن يسمح وضعك المالي بذلك.

لقراءة بقية المقال، يرجى زيارة الرابط التالي

https://m.lhotellerie-restauration.fr/sos-experts/preparer-et-reussir-la-transmission-de-son-hotel-restaurant-a-ses-enfants-1re-partie

مكتب بيتروسينكو للمحاماة. (PETROUSSENKO Law Firm)

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Propriétaire : Sophie Petroussenko – 72 avenue de Wagram 75017 Paris
Créateur & Webmaster : Mathieu CRÉVOULIN – www.mathieu-crevoulin.com
Responsable publication : Sophie Petroussenko
Hébergeur : Planethoster – 4416 Louis B. Mayer, Laval, Québec, Canada, H7P 0G1

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Le site est mis à jour régulièrement par le propriétaire, le responsable de la publication ou le webmaster. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

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