Avocat – Les chances de gain des Cafés-Hôtels-Restaurants et Discothèques au Conseil des Prud’hommes (Discours prononcé par Sophie PETROUSSENKO, Avocat à la Cour, gérante de la SELARL Cabinet PETROUSSENKO devant l’Assemblée Générale de l’UMIH Ile de France le 14 septembre 2015)

Monsieur le Président, Monsieur le Vice-Président, Chers adhérents, Chère Assemblée

Vous, hôteliers, restaurateurs, cafetiers, gérants de discothèques êtes les acteurs du monde du droit du travail alors qu’il vous prend parfois à défaut.

Représentant plus de 4% des actifs du pays, les Cafés, Hôtels, restaurants et discothèques sont des activités spécifiques qui nécessitent des compétences juridiques spécialisées que notre Cabinet développe depuis 17 ans. C’est d’ailleurs dans cette optique que l’UMIH IDF a choisi le Cabinet Petroussenko qui a bâti sa renommée comme Avocats sur le conseil et la défense des Cafés Hôtels Restaurants et Discothèques.

Le constat est simple : 98.9% des affaires portées devant le Conseil des prud’hommes sont à l’initiative du salarié. Ainsi, les cafés-Hôtels-Restaurants et Discothèques sont pratiquement toujours en défense devant les conseillers prud’homaux. Nous souhaitons vous démontrer que le Conseil des prud’hommes n’est pas une fatalité, que vous pouvez gagner lors d’une telle procédure. Cependant, ce gain est la conséquence d’une stratégie qui doit être établie en binôme par vous et par un professionnel du droit spécialiste de votre secteur d’activité. Cette manœuvre s’amorce en amont du procès afin de sécuriser votre entreprise ou votre opération projetée ainsi qu’en adoptant une démarche active devant le Conseil des prud’hommes où la stratégie juridique joue un rôle prépondérant. Ainsi, pour les cafés, hôtels, restaurants et discothèques, le gain se maximise en amont du procès.

Voilà quelles sont les pistes afin de maximiser l’opportunité de gain devant le Conseil des prud’hommes. Notons avant de commencer que plus de 30% des cafés hôtels restaurants  discothèques  gagnent devant le conseil des prud’hommes, voyons ensemble de quelle manière.

Mieux vaut prévenir que guérir

La majorité du contentieux prud’homal des cafés hôtels restaurants et discothèques doit être évitée. En effet, souvent le contentieux naît par manque de connaissance et mauvaises interprétations du droit du travail au moment de la rédaction des contrats et des actes. La plupart du temps, le café hôtel restaurant et discothèque est face à une demande de rappel de salaire ou à une rupture de contrat (licenciement, démission, …). Les statistiques démontrent que 60% des salariés victimes d’un licenciement individuel se tournent vers les prud’hommes. C’est d’ailleurs principalement le cas dans les cafés hôtels restaurants et discothèques, où le personnel n’hésite pas à recourir au Conseil des prud’hommes dans sa section commerce ou encadrement. Ils auront tendance à moins le faire s’ils sont au courant de la place réservée à la sécurité juridique dans votre structure car mieux un contrat ou une lettre de licenciement est rédigé moindres sont les chances de perdre devant le Conseil des Prud’hommes. Le Cabinet PETROUSSENKO intervient dès le départ dans le conseil et la rédaction des contrats de travail, des lettres de convocations et de licenciement.

La meilleure chance de gagner aux prud’hommes réside ainsi dans l’anticipation. C’est ici que la partie juridique et le conseil importent. En effet l’avocat, par ses conseils ou la rédaction de vos actes peut vous éviter la procédure prud’homale et sécuriser un éventuel contentieux devant les juges. C’est cette mécanique de sécurisation que nous développons au sein du Cabinet PETROUSSENKO depuis sa création. Nous intervenons efficacement car nous connaissons le domaine d’activité des cafés hôtels restaurants et discothèques et nos clients.

La sécurisation s’opère principalement autour de vos contrats. Par proximité, de nombreux employeurs se tournent vers leurs experts-comptables lors de la rédaction d’un contrat type d’embauche ou d’un acte (convocation à un entretien préalable). Or, souvent les experts comptables ne savent pas rédiger les actes un peu pointus. En effet, un contrat mal rédigé, c’est la porte ouverte vers une perte de temps et d’argent.

Comment et pourquoi sécuriser vos contrats ? Nous allons répondre à ces questions en s’intéressant à la pratique et donc aux trois temps du contrat : sa conclusion, son exécution et sa rupture.

Dans la pratique, certains  cafés, hôtels, restaurants, discothèques, ne concluent pas de contrat de travail écrit, ce qui empêche bien souvent de partir sur de bonnes bases et favorise l’apparition d’un litige. Notons d’ailleurs que la convention collective de 1997 oblige l’employeur à rédiger un contrat de travail en double exemplaire, contrairement au droit commun ou un CDI oral est accepté.

Nous conseillons donc largement au gérant de cafés, hôtels restaurants et discothèques  de faire rédiger le contrat de travail par un Avocat connaissant le secteur. En effet, les clauses d’un contrat de travail sont parfois complexes surtout dans le secteur des cafés hôtels restaurants et discothèques où les besoins en main d’œuvre sont parfois fluctuants. La qualification de vos salariés à travers des échelons et coefficients en fonction de la mission du salarié représente des problématiques que nous rencontrons tous les jours dans notre travail.

Nous côtoyons au quotidien des employeurs dont les contrats de travail ont été mal rédigés, et où les échelons ne sont pas conformes à la réalité du poste. L’employeur perd ainsi beaucoup, pour une simple erreur juridique. Il perdra ensuite du temps pour se défendre en justice afin de faire rétablir le bon salaire.

Nous vous donnons un exemple concret que j’ai pu rencontrer dans l’un de mes dossiers. Un pâtissier niveau II échelon 2 normalement payé à hauteur de 1596.35 euros était rémunéré au niveau d’un pâtissier niveau III échelon 3 à hauteur de 1702.51 euros soit plus de 200 euros par mois supplémentaires et plus de 2500 euros par exercice. Le Restaurant a attendu plusieurs mois avant de venir nous rencontrer et que nous puissions trouver une solution, passant par un avenant correctement rédigé afin de rétablir le salaire de ces salariés au bon niveau.

La détermination du temps de travail spécifique à votre profession est fondamentale.

Celle-ci passe en amont par le choix du type de contrat que vous souhaitez utiliser pour l’embauche de votre salarié. La question est de savoir s’il est plus opportun pour vous d’opter ou non pour un contrat de travail à durée indéterminée sur les conseils avisés d’un Avocat.

Dans le même temps, l’Avocat interviendra pour guider les cafés hôtels restaurants et discothèques concernant  la question d’une embauche à temps plein ou à temps partiel selon les besoins de leur structure. Il peut par exemple s’agir d’un contrat de travail à durée indéterminée ou déterminée à temps partiel ou d’un contrat d’extra.

Ces contrats qui permettent d’aménager un temps partiel avec votre salarié présentent l’avantage d’une flexibilité dans l’organisation de votre travail et de la gestion des flux d’activités. Néanmoins, il faut faire preuve d’attention et de prudence en cas de recours à ce type de contrats qui peuvent présenter des risques si le bon conseil juridique ne vous est pas délivré.

Ainsi la problématique du travail à temps partiel, notamment avec les contrats d’extras nécessite une parfaite connaissance du droit du travail pour ne pas s’exposer à des risques de travail dissimulé ou des rappels de salaires.

A titre d’illustrations, dans l’un des dossiers du Cabinet PETROUSSENKO, le contrat de travail fait par l’Expert-Comptable habituel de la Brasserie prévoyait un horaire de 25 heures par semaine ; néanmoins, au regard des heures complémentaires accomplies et payées majorées, le salarié effectuait chaque semaine 35 heures. Ainsi, le CHRD perdait de l’argent. Le problème était vite résolu pour le CHRD et nous avons modifié le temps de travail du salarié compte tenu de l’importance des heures complémentaires effectuées, vidant de son intérêt financier l’embauche à temps partiel.

Par ailleurs, de nombreux pièges doivent être évités en cas de recours au temps partiel. Nous pensons notamment à des problématiques fréquentes dans nos dossiers : le dépassement des quotas d’heures complémentaires accomplies et le travail dissimulé si les heures complémentaires effectuées ne sont pas déclarées de manière volontaire ou involontaire.

D’autres clauses peuvent être insérées au contrat selon l’appréciation de votre avocat spécialisé en cafés hôtels restaurants et discothèques afin de limiter la possibilité d’un contentieux. Ainsi, les clauses de non concurrence et de non rétablissement sont des clauses susceptibles de vous intéresser afin de protéger l’avenir de vos structures. Or, peu d’employeurs pensent à les insérer dans leurs contrats de travail. Par exemple, insérer une clause de non rétablissement dans le contrat de votre directeur de restaurant permettra qu’il ne vous fasse pas, en cas de démission ou licenciement, une concurrence déloyale en s’installant en face de votre restaurant avec le carnet d’adresses qu’il connaît de votre clientèle.

Lors de l’exécution du contrat, en plus de sa fonction de conseil, l’avocat sera à même de rédiger vos avenants, c’est à dire vos prolongations de contrats pour que ceux-ci soit aussi verrouillés et indiscutables. Cette sécurité juridique nous la cultivons depuis plus de 17 ans au Cabinet d’Avocats PETROUSSENKO afin de sécuriser les opérations de nos clients.

Les gains de temps et d’argent que l’Avocat spécialiste de la restauration et de l’hôtellerie peuvent vous apporter sont multiples.

Le Cabinet PETROUSSENKO est en effet, familier des procédures de rupture de contrat et n’aura pas la même appréhension qu’un patron qui a déjà bien d’autres préoccupations. Le Cabinet d’Avocats par exemple prépare son client cafés, Bars, Brasseries, hôtels restaurants et discothèques à la tenue d’un entretien préalable à un licenciement . Le conseil judicieux c’est bien souvent le meilleur moyen de ne pas s’exposer aux condamnations du Conseil des prud’hommes. Ceci surtout dans le cadre d’une procédure de licenciement très lourde et réglementée dans notre pays. Cette procédure est propre au droit français et les multiples tentatives de réforme du code du travail n’ont pour l’instant jamais aboutis.

Dans le cadre du conseil juridique, l’Avocat sera aussi le plus à même de rédiger tous les actes concernant la rupture de contrat tels que la lettre de la convocation à un entretien préalable et la lettre de licenciement. Ces actes sont fondamentaux dans la mesure où des erreurs sur ces derniers peuvent faire basculer l’issue d’un procès devant les prud’hommes. Par exemple, des délais non respectés pourront entrainer une hausse significative des condamnations à l’encontre des cafés, Bars, Brasseries, hôtels restaurants et discothèques.

A contrario, une procédure anticipée, maîtrisée et parfaitement exécutée évitera toute mauvaise surprise devant les juges et permettra aux cafés, Bars, Brasseries, hôtels restaurants et discothèques de faire des économies substantielles.

Concrètement, notre Cabinet prend en main l’ensemble de la procédure, du conseil à la rédaction des actes, afin d’apporter aux cafés, Bars, Brasseries, hôtels restaurants et discothèques une sécurité et une sérénité optimales.

C’est donc en amont que les chances de gains aux prud’hommes peuvent être maximisées.

L’expérience de notre Cabinet présent depuis 17 ans à raison de 3 à 5 fois par semaine au Conseil des Prud’hommes permet de vous dire que si les contrats et les procédures de licenciement initiés par les cafés, Bars, Brasseries, hôtels restaurants et discothèques sont sécurisés, c’est-à-dire effectués en collaboration avec un professionnel du droit des cafés, Bars, Brasseries, hôtels restaurants et discothèques , vous gagnez de l’argent car vous minimisez voire supprimez les possibilités de perdre devant le Conseil des prud’hommes.

La voie judiciaire

Il faut réagir avec pertinence et solliciter les conseils avisés d’un Avocat spécialisé dans le secteur de la restauration et de l’hôtellerie, qui connaît bien les problématiques du secteur et qui dispose bien évidemment de compétences pointues en matière de contentieux prud’homal.

Avant même d’imaginer l’issue d’une éventuelle audience devant le Conseil de Prud’hommes, il est important d’avoir à l’esprit qu’une négociation peut être menée avec le salarié afin d’aboutir à une transaction ouvrant les perspectives d’une solution pouvant satisfaire chaque partie. Une telle issue peut parfois être judicieuse selon le contexte, et le Cabinet PETROUSSENKO est là pour vous conseiller dans cette approche. Notons d’ailleurs, qu’une transaction peut intervenir à tout moment, et ce alors même qu’une audience est prévue sous peu.

L’intérêt de la transaction, mode de résolution des litiges que notre Cabinet pratique très régulièrement, réside dans le fait qu’elle met un terme rapidement au litige et ce de manière durable. En effet, une transaction n’est presque jamais remise en cause.

A l’inverse, la rupture conventionnelle n’est pas forcément la meilleure solution dans la mesure où celle-ci peut être remise en cause dans un délai d’un an par l’une ou l’autre des parties. La sécurité juridique est donc moindre pour les  cafés, Bars, Brasseries, hôtels restaurants et discothèques en cas de recours à ce mode de rupture du contrat.

Ainsi, notre Cabinet privilégie les voies amiables lorsqu’elle est conseillée. Ce mode de rupture est plus sûr d’un point de vue juridique, d’ailleurs notre Cabinet n’a jamais vu l’une de ses transactions annulée devant le Conseil de Prud’hommes.

Lorsqu’aucune négociation n’est envisageable, pour maximiser ses chances de gains, il faut porter une attention toute particulière et minutieuse aux pièces que vous pouvez produire aux débats. En effet, vos pièces constituent vos éléments de preuves, vos armes, et ce sont ces dernières qui vous assureront de meilleures chances de succès devant le Conseil de Prud’hommes. Ces pièces sont essentielles car leur lecture permettra à l’Avocat de déterminer la stratégie de défense la plus judicieuse. L’Avocat est là aussi pour vous conseiller sur la stratégie de défense et notamment la détermination et le contenu des pièces à fournir.

S’agissant de ce type de contentieux, il faut être le plus pragmatique et concret possible car nous sommes face à des magistrats non professionnels.

A titre d’illustrations :

Face à un contentieux dans lequel le salarié vous reproche un harcèlement moral ou des faits de discrimination :

Produisez des échanges de mails ou de sms cordiaux entre vous et votre salarié ; des attestations d’autres salariés ou encore un compte rendu d’entretien d’évaluation annuel montrant que le salarié se sent bien dans l’entreprise.

Face à un contentieux où le salarié se prévaut d’un licenciement sans cause réelle et sérieuse :

Produisez des courriers, des mails, des sms, ou encore toute correspondance mettant en avant les griefs éventuels ayant conduit au licenciement de votre salarié. Il faut montrer le bien fondé et la cohérence de votre décision de licencier.

Egalement, pour maximiser vos chances de gains, ne négligez pas la production d’attestations en bonne et due forme illustrant et appuyant votre ligne de défense.

Il faut avoir à l’esprit tout au long de la procédure de contrer les allégations du salarié qui intente une action contre vous, mettre en avant les failles et contradictions dans les arguments adverses en exploitant ses pièces.

De plus, bon nombre d’employeurs considèrent que leur présence n’est pas indispensable le jour de l’audience. Or, vous avez tout intérêt à vous y présenter. Les conseillers prud’homaux y sont très sensibles et cela peut jouer en votre faveur, surtout si le salarié se dispense de sa présence. Mais parfois, il vaut mieux ne pas venir. Cela dépend des circonstances…

L’idée globale est de devenir acteur de ce procès qui vous est intenté et de convaincre les conseillers prud’homaux que celui-ci n’a pas lieu d’être. En aucun cas il ne faut subir ce procès comme étant une fatalité et dont l’issue est déjà toute tracée.

Ainsi, il faut adopter une attitude offensive et être acteur de ce procès en formulant parfois même des demandes à l’encontre de votre salarié. En effet, vous pouvez faire de nombreuses demandes, telles que : une demande de dommages et intérêts pour procédure abusive, pour non-respect de la clause de non-concurrence, ou encore une demande au titre de l’article 700 du Code de procédure civile tendant à obtenir le paiement des frais de votre propre Avocat que vous avez engagés.

Par ailleurs, nous vous rappellons que l’Avocat est soumis au secret professionnel, et que le Cabinet  PETROUSSENKO attache une importance toute particulière au respect de ce principe.

Conclusion

Pour ainsi dire, il est dans votre intérêt de divulguer à votre Avocat l’ensemble des éléments de votre dossier, sans aucune crainte vis-à-vis de ce que vous pourriez dire. Ce secret professionnel que notre Cabinet applique avec rigueur est à votre service afin de vous assurer l’issue la plus favorable possible dans votre affaire.

S’agissant des contentieux prud’homaux, notre Cabinet, a acquis une expérience pointue de 17 années dans le secteur des cafés, Bars, Brasseries, hôtels restaurants et discothèques.

Le Cabinet dispense des conseils gratuits lors d’un premier contact par téléphone afin  de répondre aux premières questions sur le plan juridique..

Notre Cabinet, qui s’investit au maximum dans les dossiers de ses clients, affiche un taux de réussite de près 95 % dans les affaires prud’homales.

J’entends donc vous faire profiter de cette expérience puisque notre Cabinet est l’Avocat de votre Syndicat.

Notre Cabinet est là pour vous et exclusivement pour les cafés, Bars, Brasseries, hôtels restaurants et discothèques.

Enfin, nous entendons également aborder un dernier point concernant les honoraires. Nous souhaitons vous sensibiliser à l’importance de s’entourer en amont des services d’un Avocat, au stade même de la conclusion du contrat de travail. Dans 75 % des cas, cela vous évitera un contentieux et quand bien même un contentieux surviendrait, normalement si le contrat est parfaitement rédigé par votre Avocat, aucune condamnation ne peut être prononcée pour ce motif.

L’avocat intervenant dans le domaine des cafés bars brasseries hôtels restaurants discothèques et connaissant bien son domaine, pourra vous faire économiser 200, 2000, 20000 euros,  voire 100000 , 200 000€ ou plus, ou tout simplement vous sauver votre entreprise.

Il est donc conseillé de consulter un Avocat intervenant principalement dans les Cafés Hôtels restaurants Discothèques , dès le stade du contrat travail en passant par les sanctions jusqu’au licenciement et jusqu’aux procédures prud’homales, afin de maximiser ses chances de gain.

SELARL Cabinet d’avocats Sophie PETROUSSENKO Avocat à la Cour 72 avenue de WAGRAM 75017 PARIS Tel : 0156810580 Fax : 0142966492 Email : cabpetroussenko@wanadoo.fr Site : www.cabinet-petroussenko.com